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Code pénal
I/ DU CONTREVENANT A LA LOI
1. Les véhicules/routes
Art.1-1 : La vitesse est limitée 40 km/h dans les banlieues, 30km/h en centre ville, 70km/h à 110km/h sur l'autoroute périphérique et 120km/h sur les interstates reliant les villes les plus importantes. A Paleto Bay et Sandy Shores, la vitesse sera limitée à 40 km/h sur les routes de Blaine County à 80 km/h. Tout dépassement de la vitesse autorisée entraînera une amende de 150$. Une suite de 3 excès par partie vous fera perdre votre véhicule jusqu'à la prochaine partie. (Une récidive régulière pourra entrainer la confiscation du véhicule pendant 1 à 3 parties). Un agent de la circulation vous arrêtant pour un petit excès de vitesse ne sera pas en mesure de vous confisquer le véhicule ou de vous enlever un ou plusieurs point(s) sur le permis de conduire, seulement de relever votre plaque d'immatriculation, et de vous donner une amende.
Art.1-2 : Un feu tricolore grillé sera redevable d'une amende de 90$.
Art.1-3 : Un vol de véhicule repéré et neutralisé sera pourvu d'une arrestation, d'une amande dépendant de la valeur du véhicule et d'un emprisonnement d'une journée in-game.
Art.1-4 : Un vol de véhicule non-repéré par la police sera pourvu d'une amende de 10 000$ et d'un emprisonnement d'une journée in-game.
Art.1-5 : Le vandalisme sur un véhicule quelconque sera une amende de 100$ plus les frais de réparation.
2. Les armes à feu/blanches
Art.2-1 : Le port illégal d'une arme à feu sera sanctionné de la confiscation de cette arme, d'un emprisonnement de 10min (jeu) plus une amende de : 450$ pour un pistolet; 2500 pour mitrailleuse et fusil à pompe; 3500$ pour gros calibre; 6500$ pour sniper et balles explosives, 9000$ pour bombes; 20000 pour lance-roquette.
Si l'arme n'a pas été achetée légalement (preuve d'achat à l'armurerie de LS), la qualification de détention d'arme volée sera alors retenue, et une amende sera alors rajouté à de l'amende initiale.
(La police a l'autorisation d'effectuer une fouille au corps, en demandant au joueur de montrer ses armes).
Art.2-2 : Une fusillade vaudra au(x) tireurs(s) une amende de 20 000$ d'amende, de plusieurs jours ou sessions d'emprisonnement et la confiscation de(s) (l') arme(s).
Art.2-3 : Une fusillade mortelle sera de 50 000$ par individu tué, de plusieurs sessions d'emprisonnement (décidée lors d'un procès) et la confiscation des armes. L'individu, à sa sortie, sera placé en surveillance judiciaire pendant plusieurs jours.
Art.2-4 : Un joueur ayant blessé volontairement ou non un autre joueur et qui est reconnu par sa victime, paiera/remboursera les frais de soins à sa victime.
Art.2-5 : Un meurtre volontaire ou non un autre joueur sera soumis à une enquête approfondie jusqu'à la neutralisation ou l'arrestation du prévenu.
Art.2-6 : Un individu vendant des armes illégalement sera soumis à une amende de 8000$ et a une peine d'emprisonnement décidée lors de son procès.
3. Les drogues
Art.4-1 : Un trafic de drogue sera pourvu d'une lourde peine de prison décidée lors d'un procès et d'une amende.
4.Les effractions/squats
Art.5-1 : Entrer par effraction ou sans avoir été invité sera d'une amende de 500$. Le propriétaire du domicile sera en mesure de choisir de porter plainte ou non contre cet individu.
Art.5-2 : Squatter un endroit inhabité ne sera pas retenu comme délit. Néanmoins, la personne sera avertie de ne pas rester. (notamment si cet endroit est dangereux)
5.La complicité
Art.7-1 : Si un individu commet une infraction à la loi, quelle qu'elle soit, accompagné d'un complice, ce complice sera pourvu d'une peine équivalente à celle de son collaborateur.
6. Les agressions et homicides
Art.8-1 : Une agressivité montrée envers un civil est redevable d'une amende de 90$.
Art.8-1bis : Une agressivité montrée envers un agent des forces de l'ordre dans ses fonctions est redevable d'une amende de 1800$, et/ou d'une peine de prison si l'agent veut porter plainte.
Art.8-2 : Un homicide involontaire envers un individu est redevable de 20 000$* et de plusieurs jours d'emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis de la victime en exigent.
Art.8-3 : Un homicide volontaire envers un individu est redevable de 50 000$* et de plusieurs sessions d’emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis en exigent.
*(Ces montants sont à titre indicatifs, il pourront être adaptés par l'autorité concernée, en fonction de la gravité et circonstance de l'infraction.)
Si les amendes ne sont pas payées, elles pourront êtres retirées du compte du joueur au bout de 1semaine (après réclamation) et pourront faire l'objet d'une majoration (la majoration sera alors du double de l'amende, soit 100% d'augmentation, plusieurs majorations successives pourront êtres appliquées, à chaques semaines supplémentaires).
II/ AUX RÈGLES DE LA POLICE.
Art.1-1 : Un malfrat tué par un policier, équivaut à une arrestation. Le malfrat tué et réapparaissant à l'aéroport devra attendre l'arrivée d'un policier qui l'emmènera ensuite soit au poste, soit en prison pour effectuer sa peine. Il ne retrouvera sa liberté qu'après accord des autorités (agent de police, gardien de prison,etc).
Art.1-2 : Toute infraction à la loi doit faire l'objet d'une enquête, approfondie où pas selon la gravité de l'acte.
Art.1-3 : Durant une arrestation, l'agent de police qui ne citera pas les droits Miranda au prévenu ne pourra et ne sera pas en mesure de retenir une quelconque preuve contre lui. Ces droits doivent-être énoncés avant que le prévenu ne soit entré dans la voiture de police, et doivent être communiqués ainsi : "Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de l’interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Avez-vous compris les droits que je viens de vous lire ?"
Art.1-4 : Il est impossible pour un policier de retirer le permis suite à une arrestation. Pour retirer le permis d'un individu, celui-ci doit avoir été pris en photo par un radar de vitesse. En revanche, un procès verbal ou une amende peuvent être donnés.
Art.1-5 : Elle importe le fait de proposer "quelque chose" en échange de "quelque chose d'autre" dans le but de s'attirer des avantages et des faveurs. Si l'agent accepte un quelconque bien/service/somme, il sera mis à pied/renvoyé et purgera une peine de prison après un procès. Cette peine peut aller jusqu'à trois sessions d'emprisonnement.
Art.1-6 : Pour les prisonniers détenus au Pénitencier de Bolingbroke, une seule visite par semaine est autorisée.
Art.1-7 : Pour les peines de prison, le malfrat sera emmené au poste de police, soit volontairement, soit une fois neutralisé (tué ou sonné lors d'une poursuite policière).
Art.1-8 : Sauf en cas de défense, un agent de police n'a pas le droit d'utiliser son arme à feu à l'encontre d'une personne quelconque. De plus, il doit, si les circonstances l'en permettent, demander une autorisation avant d'utiliser son arme.
I/ DU CONTREVENANT A LA LOI
1. Les véhicules/routes
Art.1-1 : La vitesse est limitée 40 km/h dans les banlieues, 30km/h en centre ville, 70km/h à 110km/h sur l'autoroute périphérique et 120km/h sur les interstates reliant les villes les plus importantes. A Paleto Bay et Sandy Shores, la vitesse sera limitée à 40 km/h sur les routes de Blaine County à 80 km/h. Tout dépassement de la vitesse autorisée entraînera une amende de 150$. Une suite de 3 excès par partie vous fera perdre votre véhicule jusqu'à la prochaine partie. (Une récidive régulière pourra entrainer la confiscation du véhicule pendant 1 à 3 parties). Un agent de la circulation vous arrêtant pour un petit excès de vitesse ne sera pas en mesure de vous confisquer le véhicule ou de vous enlever un ou plusieurs point(s) sur le permis de conduire, seulement de relever votre plaque d'immatriculation, et de vous donner une amende.
Art.1-2 : Un feu tricolore grillé sera redevable d'une amende de 90$.
Art.1-3 : Un vol de véhicule repéré et neutralisé sera pourvu d'une arrestation, d'une amande dépendant de la valeur du véhicule et d'un emprisonnement d'une journée in-game.
Art.1-4 : Un vol de véhicule non-repéré par la police sera pourvu d'une amende de 10 000$ et d'un emprisonnement d'une journée in-game.
Art.1-5 : Le vandalisme sur un véhicule quelconque sera une amende de 100$ plus les frais de réparation.
2. Les armes à feu/blanches
Art.2-1 : Le port illégal d'une arme à feu sera sanctionné de la confiscation de cette arme, d'un emprisonnement de 10min (jeu) plus une amende de : 450$ pour un pistolet; 2500 pour mitrailleuse et fusil à pompe; 3500$ pour gros calibre; 6500$ pour sniper et balles explosives, 9000$ pour bombes; 20000 pour lance-roquette.
Si l'arme n'a pas été achetée légalement (preuve d'achat à l'armurerie de LS), la qualification de détention d'arme volée sera alors retenue, et une amende sera alors rajouté à de l'amende initiale.
(La police a l'autorisation d'effectuer une fouille au corps, en demandant au joueur de montrer ses armes).
Art.2-2 : Une fusillade vaudra au(x) tireurs(s) une amende de 20 000$ d'amende, de plusieurs jours ou sessions d'emprisonnement et la confiscation de(s) (l') arme(s).
Art.2-3 : Une fusillade mortelle sera de 50 000$ par individu tué, de plusieurs sessions d'emprisonnement (décidée lors d'un procès) et la confiscation des armes. L'individu, à sa sortie, sera placé en surveillance judiciaire pendant plusieurs jours.
Art.2-4 : Un joueur ayant blessé volontairement ou non un autre joueur et qui est reconnu par sa victime, paiera/remboursera les frais de soins à sa victime.
Art.2-5 : Un meurtre volontaire ou non un autre joueur sera soumis à une enquête approfondie jusqu'à la neutralisation ou l'arrestation du prévenu.
Art.2-6 : Un individu vendant des armes illégalement sera soumis à une amende de 8000$ et a une peine d'emprisonnement décidée lors de son procès.
3. Les drogues
Art.4-1 : Un trafic de drogue sera pourvu d'une lourde peine de prison décidée lors d'un procès et d'une amende.
4.Les effractions/squats
Art.5-1 : Entrer par effraction ou sans avoir été invité sera d'une amende de 500$. Le propriétaire du domicile sera en mesure de choisir de porter plainte ou non contre cet individu.
Art.5-2 : Squatter un endroit inhabité ne sera pas retenu comme délit. Néanmoins, la personne sera avertie de ne pas rester. (notamment si cet endroit est dangereux)
5.La complicité
Art.7-1 : Si un individu commet une infraction à la loi, quelle qu'elle soit, accompagné d'un complice, ce complice sera pourvu d'une peine équivalente à celle de son collaborateur.
6. Les agressions et homicides
Art.8-1 : Une agressivité montrée envers un civil est redevable d'une amende de 90$.
Art.8-1bis : Une agressivité montrée envers un agent des forces de l'ordre dans ses fonctions est redevable d'une amende de 1800$, et/ou d'une peine de prison si l'agent veut porter plainte.
Art.8-2 : Un homicide involontaire envers un individu est redevable de 20 000$* et de plusieurs jours d'emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis de la victime en exigent.
Art.8-3 : Un homicide volontaire envers un individu est redevable de 50 000$* et de plusieurs sessions d’emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis en exigent.
*(Ces montants sont à titre indicatifs, il pourront être adaptés par l'autorité concernée, en fonction de la gravité et circonstance de l'infraction.)
Si les amendes ne sont pas payées, elles pourront êtres retirées du compte du joueur au bout de 1semaine (après réclamation) et pourront faire l'objet d'une majoration (la majoration sera alors du double de l'amende, soit 100% d'augmentation, plusieurs majorations successives pourront êtres appliquées, à chaques semaines supplémentaires).
II/ AUX RÈGLES DE LA POLICE.
Art.1-1 : Un malfrat tué par un policier, équivaut à une arrestation. Le malfrat tué et réapparaissant à l'aéroport devra attendre l'arrivée d'un policier qui l'emmènera ensuite soit au poste, soit en prison pour effectuer sa peine. Il ne retrouvera sa liberté qu'après accord des autorités (agent de police, gardien de prison,etc).
Art.1-2 : Toute infraction à la loi doit faire l'objet d'une enquête, approfondie où pas selon la gravité de l'acte.
Art.1-3 : Durant une arrestation, l'agent de police qui ne citera pas les droits Miranda au prévenu ne pourra et ne sera pas en mesure de retenir une quelconque preuve contre lui. Ces droits doivent-être énoncés avant que le prévenu ne soit entré dans la voiture de police, et doivent être communiqués ainsi : "Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de l’interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Avez-vous compris les droits que je viens de vous lire ?"
Art.1-4 : Il est impossible pour un policier de retirer le permis suite à une arrestation. Pour retirer le permis d'un individu, celui-ci doit avoir été pris en photo par un radar de vitesse. En revanche, un procès verbal ou une amende peuvent être donnés.
Art.1-5 : Elle importe le fait de proposer "quelque chose" en échange de "quelque chose d'autre" dans le but de s'attirer des avantages et des faveurs. Si l'agent accepte un quelconque bien/service/somme, il sera mis à pied/renvoyé et purgera une peine de prison après un procès. Cette peine peut aller jusqu'à trois sessions d'emprisonnement.
Art.1-6 : Pour les prisonniers détenus au Pénitencier de Bolingbroke, une seule visite par semaine est autorisée.
Art.1-7 : Pour les peines de prison, le malfrat sera emmené au poste de police, soit volontairement, soit une fois neutralisé (tué ou sonné lors d'une poursuite policière).
Art.1-8 : Sauf en cas de défense, un agent de police n'a pas le droit d'utiliser son arme à feu à l'encontre d'une personne quelconque. De plus, il doit, si les circonstances l'en permettent, demander une autorisation avant d'utiliser son arme.
